Travail en commission
Commission des affaires sociales. Les projets et propositions de loi de ce domaine y sont examinés avant la séance publique.
SénatRappels avant les examens officiels datés, selon vos réglages.
Son activité législative en un coup d'œil : dossiers traités, textes adoptés, travaux en cours et effectif.
Les 87 textes saisis par la Commission des affaires sociales du Sénat comprennent 75 dossiers en cours et aucun dossier adopté. Le texte « Lutter contre la mortalité infantile » est saisi au fond, sans date d’examen indiquée. Les rapporteurs publiés sont Frédérique Puissat, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Jean Sol, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Laurent Burgoa et Viviane Malet. Dans le champ de cette commission de 51 membres, les signaux d’influence documentés placent Frédérique Puissat en tête avec 67 amendements adoptés et un score de 56 sur 100, devant Corinne Imbert avec 42 amendements et 52 sur 100, puis Florence Lassarade avec 39 amendements et 50 sur 100.
Synthèse automatique à partir des textes saisis, rapporteurs, examens datés, membres et fonctions publiés.
87
dossiers saisis
Effectif
51 membres
Présidence
Non publiée
Fraîcheur
Données Sénat, dernière vérification le : actualisation en attente
Comprendre · Ce qu’elle a en main
Examen en commission. « Lutter contre la mortalité infantile » est saisi au fond ; la date d’examen n’est pas publiée.
Aucun rapporteur désigné n’est publié pour cette étape.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « Pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone » a été examiné en commission.
Aucun rapporteur désigné n’est publié pour cette étape.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres » a été examiné en commission.
Aucun rapporteur désigné n’est publié pour cette étape.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Élisabeth Doineau.
Voir l’étape dans le dossierTravaux des commissions. « Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984 » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Viviane Malet.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles » a été examiné en commission.
Aucun rapporteur désigné n’est publié pour cette étape.
Voir l’étape dans le dossierTravaux des commissions. « Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Frédérique Puissat.
Voir l’étape dans le dossierTravaux des commissions. « visant à garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Jean Sol.
Voir l’étape dans le dossierTravaux des commissions. « Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Corinne Imbert.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant » a été examiné en commission.
Aucun rapporteur désigné n’est publié pour cette étape.
Voir l’étape dans le dossierTravaux de la commission saisie au fond. « de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche » a été examiné en commission.
Rapporteur désigné : Olivier Henno.
Voir l’étape dans le dossierTravaux des commissions. « Soins palliatifs et d’accompagnement » a été examiné en commission.
Rapporteurs désignés : Florence Lassarade, Jocelyne Guidez.
Voir l’étape dans le dossierÉvaluer · Qui y pèse
Agir · Quand votre voix compte
Aucun examen futur daté n’est publié.
Ces coordonnées et fonctions sont des faits publics datés. Elles ne mesurent ni réceptivité ni persuadabilité.
Qui pèse sur les textes de ce domaine : parlementaires, groupes, intérêts déclarés, travaux et derniers dossiers examinés.
Score d'influence borné sur 100, dérivé des amendements débattus (et surtout adoptés) déposés sur les textes de cette commission, du rôle de rapporteur·e et de l'indépendance de vote.
Les corrections purement rédactionnelles confirmées sont exclues de l’influence.
Le bureau de la commission et la liste de ses membres, groupe par groupe.
0
dossiers adoptés
75
dossiers en cours
51
membres
Part des amendements adoptés de la commission portée par chaque groupe.
Source : Sénat, comptes rendus officiels.
Examen des amendements aux articles délégués au fond du texte de la commission des affaires économiques
Examen du rapport
Examen des amendements au texte de la commission
Examen des amendements au texte de la commission
Examen des amendements au texte de la commission
Examen du rapport et du texte de la commission
Examen du rapport et du texte de la commission
Examen des amendements au texte de la commission
Examen des amendements au texte de la commission
Examen des amendements au texte de la commission
Christine Bonfanti-Dossat
