LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 11 amendements
Le groupe a déposé 11 amendements sur le dossier, dont aucun n’a été adopté; 8 ont été rejetés et 8 ont été débattus. Lors des trois scrutins, le groupe a voté unanimement en faveur (15 pour, 0 contre) de chaque article de la proposition de loi.
- 11 amendements présentés, 0 adoptés.
- 8 amendements rejetés, tous jugés irrecevables ou retirés.
- Tous les amendements ont été débattus au moins une fois.
- Le groupe a participé à 3 votes, tous avec une majorité pour.
POUR
EPREnsemble pour la République 2 amendements · 2 adoptés
Le groupe a déposé deux amendements, tous deux adoptés et débattus. Il a voté systématiquement en faveur du texte lors des trois scrutins de première lecture.
- Les deux amendements (n°AS17 et n°AS19) ont été adoptés.
- Le groupe a participé à trois votes portant sur la proposition de loi.
- Lors du vote VTANR5L17V1551, le groupe a voté 25 pour, 0 contre.
- Lors du vote VTANR5L17V1552, le groupe a voté 25 pour, 0 contre.
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 2 amendements
Le groupe a déposé deux amendements, aucun n’a été adopté. Il a participé à trois scrutins, votant systématiquement en faveur de chaque texte soumis.
- Deux amendements (n°AS15 et n°AS16) ont été présentés mais retirés avant adoption.
- Le groupe a voté POUR lors du vote sur l’article premier de la proposition de loi.
- Le groupe a voté POUR lors du vote sur l’article 2 de la proposition de loi.
- Le groupe a voté POUR lors du vote sur l’ensemble de la proposition de loi.
POUR
2 amendements
Le groupe a déposé deux amendements sur le dossier, aucun n’a été adopté. Lors des trois scrutins, le groupe a voté systématiquement en faveur du texte, affichant une position dominante "pour".
- Deux amendements présentés (n°AS12 et n°AS13) – aucun adopté.
- Participation du groupe à trois votes, tous avec majorité "pour".
- Vote VTANR5L17V1551: 21 voix pour, 0 contre.
- Vote VTANR5L17V1552: 21 voix pour, 0 contre.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant systématiquement en faveur du texte (4 voix pour, 0 contre) lors de la première lecture.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a pris part à trois votes portant sur les articles 1, 2 et l’ensemble de la proposition de loi.
- Tous les votes du groupe se sont soldés par un résultat 4‑0 en faveur du texte.
- Le groupe a soutenu la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant systématiquement en faveur de chaque texte présenté. La position dominante du groupe est donc clairement "pour".
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a voté "pour" à 12 voix contre 0 contre sur l’article premier de la proposition de loi.
- Le groupe a voté "pour" à 12 voix contre 0 contre sur l’article 2 de la proposition de loi.
- Le groupe a voté "pour" à 12 voix contre 0 contre sur l’ensemble de la proposition de loi.
POUR
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement et a adopté les trois votes en faveur du texte. Il a voté « pour » à chaque lecture de la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail.
- Vote sur l'article premier: 2 voix pour, 0 contre.
- Vote sur l'article 2: 2 voix pour, 0 contre.
- Vote sur l'ensemble de la proposition: 2 voix pour, 0 contre.
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement et a adopté unanimement les trois votes portant sur la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail. Tous les scrutins se sont soldés par un résultat 8‑0 en faveur du texte.
- Vote sur l’article premier: 8 voix POUR, 0 contre.
- Vote sur l’article 2: 8 voix POUR, 0 contre.
- Vote sur l’ensemble de la proposition: 8 voix POUR, 0 contre.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet de trois scrutins. À chaque vote, le groupe a exprimé une position majoritaire POUR, avec 8 voix pour et 0 contre à chaque lecture de la proposition de loi.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR à l’article premier de la proposition de loi (8‑0).
- Le groupe a voté POUR à l’article 2 de la proposition de loi (8‑0).
- Le groupe a voté POUR à l’ensemble de la proposition de loi (8‑0).
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n'a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l'objet de trois scrutins. Le groupe a voté systématiquement en faveur de la proposition de loi, avec des majorités de 13 à 15 voix pour chaque lecture.
- Aucun amendement n'a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à trois scrutins portant sur la proposition de loi.
- Lors du premier vote (article premier), le groupe a voté 13 pour, 0 contre.
- Lors du second vote (article 2), le groupe a voté 13 pour, 0 contre.
POUR
