M. Michel Masset

M. Michel Masset siège au groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE) et est membre de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale. Son activité amendatoire est soutenue : sur 172 amendements traités, 36 ont été adoptés, soit un taux de réussite de 21 %, et 39 autres sont encore en cours d'examen. C'est dans le domaine des Lois qu'il a le plus pesé, avec 9 amendements adoptés, suivi du domaine de l'Économie avec 1 adoption. Ses thèmes de spécialité sont la santé (4 amendements adoptés), l'emploi et le travail (3 adoptés) et les institutions et la démocratie (3 adoptés). Il n'a déposé aucune proposition de loi en tant qu'auteur sur la période considérée.

Synthèse générée automatiquement à partir des données publiques · 28 juin 2026.