0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Sur les quatre scrutins auxquels il a participé, il a majoritairement voté en faveur des textes, avec deux votes favorables et un vote contre, reflétant ainsi une position dominante "pour".
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté en faveur de l’article unique de la proposition de loi (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté en faveur de l’ensemble de la proposition de loi (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté contre l’amendement n° 14 de M. Marchio (0 voix pour, 1 contre).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à quatre scrutins, votant contre deux amendements et pour l’article unique ainsi que pour l’ensemble de la proposition de loi, affichant ainsi une position majoritairement favorable.
- Aucun amendement n’a été déposé par le groupe.
- Le groupe a voté contre l’amendement n° 5 de Mme Vidal (0 pour, 16 contre).
- Le groupe a voté contre l’amendement n° 14 de M. Marchio (0 pour, 24 contre).
- Le groupe a voté pour l’article unique de la proposition de loi (23 pour, 1 contre).
POUR
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun n’a été adopté ou rejeté. Sur les quatre scrutins où il a participé, il s’est abstenu à deux reprises, a voté pour une fois et contre une fois, reflétant une position majoritairement d’abstention.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a participé à quatre scrutins.
- Il s’est abstenu lors du vote sur l’article unique de la proposition de loi (VTANR5L17V599).
- Il a voté pour l’amendement n° 5 de Mme Vidal (VTANR5L17V597).
ABSTENTION
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Lors des quatre scrutins où il a participé, il a voté majoritairement en faveur du texte, soutenant l’article unique et l’ensemble de la proposition de loi. Sa position dominante est donc « pour ».
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à quatre scrutins liés à ce dossier.
- Il a voté contre les amendements n° 5 de Mme Vidal (0 pour, 2 contre) et n° 14 de M. Marchio (0 pour, 4 contre).
- Il a voté pour l’article unique de la proposition de loi (4 pour, 0 contre).
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Sur les quatre scrutins où il a participé, il a majoritairement voté contre la proposition de loi, avec une abstention dans deux votes. Sa position dominante est donc clairement « contre ».
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a voté contre l’amendement n° 14 de M. Marchio (1 pour, 6 contre).
- Le groupe s’est abstenu sur le vote de l’article unique de la proposition de loi (0 pour, 4 contre).
- Le groupe s’est abstenu sur le vote de l’ensemble de la proposition de loi (0 pour, 2 contre).
CONTRE
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Malgré l’absence d’amendements, il a voté majoritairement POUR lors des scrutins où il a participé.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à 4 scrutins liés à la proposition de loi sur le nombre minimum de soignants par patient hospitalisé.
- Il a voté CONTRE lors des deux premiers scrutins (VTANR5L17V597 et VTANR5L17V598).
- Il a voté POUR lors des deux derniers scrutins (VTANR5L17V599 et VTANR5L17V600).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, dont aucun n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors des quatre scrutins, le groupe a majoritairement adopté une position d’abstention, avec un vote pour et un vote contre.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a participé à quatre scrutins liés à la proposition de loi sur le nombre minimum de soignants par patient hospitalisé.
- Il a voté en abstention lors du vote sur l’article unique de la proposition (0‑1) et sur l’ensemble de la proposition (1‑0).
- Il a voté pour l’amendement n° 5 de Mme Vidal (3‑0).
ABSTENTION
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant en faveur de deux résolutions et contre une, ce qui confirme sa position dominante "pour".
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a voté "pour" lors du vote VTANR5L17V599 (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté "pour" lors du vote VTANR5L17V600 (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté "contre" lors du vote VTANR5L17V597 (0 voix pour, 1 contre).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Sur les quatre scrutins où il a participé, il a majoritairement adopté une position d’abstention, avec un vote contre, un vote pour et deux abstentions.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a participé à quatre scrutins.
- Il a voté contre l’amendement n° 5 de Mme Vidal.
- Il a voté pour l’amendement n° 14 de M. Marchio.
ABSTENTION
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à quatre scrutins, votant systématiquement en faveur (POUR) des textes soumis.
- Aucun amendement n’a été proposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR lors du vote du texte unique (59 votes POUR, 0 contre).
- Le groupe a voté POUR lors du vote de l’ensemble de la proposition (62 votes POUR, 0 contre).
- Les deux amendements présentés par d’autres parlementaires ont été rejetés, mais le groupe a maintenu sa position POUR du texte principal.
POUR
