M. Stéphane Fouassin

M. Stéphane Fouassin siège au sein du Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI) et est membre de la Commission des finances. Son activité amendatoire est soutenue : sur 83 amendements traités, 28 ont été adoptés, soit un taux de réussite de 34 %, et 13 amendements sont encore en cours d'examen. Ses interventions portent principalement sur les thèmes de l'Économie et de l'Outre-mer, domaines dans lesquels il a chacun fait adopter 3 amendements, ainsi que sur les Entreprises avec 2 amendements adoptés. Au niveau des commissions, c'est en Commission des affaires économiques qu'il obtient le plus de résultats, avec 2 amendements adoptés, suivi d'un amendement adopté en Commission des lois. Il n'a déposé aucune proposition de loi en tant qu'auteur sur la période considérée.

Synthèse générée automatiquement à partir des données publiques · 28 juin 2026.