0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Sur les cinq scrutins où il a participé, sa position dominante a été l’abstention, avec un unique vote en faveur (2 voix) et aucun vote contre.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a participé à cinq scrutins liés à la proposition de loi sur la prévention et la gestion des inondations.
- Dans quatre scrutins, le groupe a choisi l’abstention comme position dominante.
- Lors d’un scrutin (VTANR5L17V5842), le groupe a voté POUR avec 2 voix pour l’amendement n° 25 de M. Humbert.
ABSTENTION



