Ce que chaque groupe politique défend sur ce texte, résumé depuis ses amendements et ses votes — à l'Assemblée comme au Sénat.
EPREnsemble pour la République 2 amendements · 2 adoptés
Le groupe a déposé deux amendements, tous deux adoptés et débattus. Lors du scrutin VTANR5L17V2207, le groupe a voté massivement en faveur (43 POUR, 0 CONTRE) de l'article unique de la proposition de loi visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Les deux amendements proposés (DN1 et DN2) ont été adoptés après discussion.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié au dossier.
- Le vote du groupe a été unanimement POUR, avec 43 voix pour et aucune contre.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet d’un seul scrutin. Lors du vote VTANR5L17V2207, le groupe a voté unanimement en faveur de la proposition de loi visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié à ce dossier.
- Lors du vote VTANR5L17V2207, le groupe a voté 5 voix POUR et 0 contre.
- La proposition de loi concernait l’élévation d’Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (première lecture).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet d’un seul scrutin. Lors du vote unique, le groupe a exprimé une position dominante POUR, avec 15 voix favorables et aucune contre.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié à ce dossier.
- Lors du vote VTANR5L17V2207, le groupe a voté massivement POUR (15 voix) contre 0 contre.
- La proposition de loi concernait l’élévation d’Alfred Dreyfus au grade de général de brigade en première lecture.
POUR
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, ni adopté ni rejeté d’amendement. Lors du scrutin unique auquel il a participé, le groupe a voté majoritairement « pour », avec 3 voix pour et 0 contre, soutenant la proposition de loi visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Le vote du groupe était unanimement en faveur (3 pour, 0 contre).
- La proposition de loi concernait l’élévation d’Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet d’un seul scrutin. Lors du vote VTANR5L17V2207, le groupe a voté unanimement « pour » la proposition de loi visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié à ce dossier.
- Le vote unique (VTANR5L17V2207) a été entièrement favorable, avec 7 voix pour et 0 contre.
POUR
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, et aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors du scrutin unique auquel le groupe a participé, il a voté massivement en faveur de la proposition de loi, avec 41 voix POUR et aucune contre.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Le vote du groupe était unanimement POUR (41 voix POUR, 0 contre).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Lors du seul scrutin auquel il a participé, il a voté unanimement en faveur (3 voix POUR, 0 contre). Sa position dominante est donc clairement POUR.
- Aucun amendement n’a été proposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul vote sur le texte.
- Tous les membres du groupe présents ont voté POUR la proposition d’élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Le résultat du vote du groupe est 3 voix POUR, 0 contre.
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Lors du seul scrutin auquel il a participé, il a voté unanimement en faveur (3 POUR, 0 CONTRE) de l’article unique visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul vote sur le dossier.
- Le vote du groupe était entièrement favorable (3 POUR, 0 CONTRE).
- La proposition concernait l’élévation d’Alfred Dreyfus au grade de général de brigade.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à un scrutin unique et a voté unanimement en faveur de la proposition de loi.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a pris part à un seul vote (VTANR5L17V2207).
- Le vote du groupe était de 2 voix POUR et 0 contre.
- La majorité du scrutin était également POUR.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet d’un seul scrutin. Lors du vote unique, le groupe a exprimé une position dominante POUR, avec 38 voix favorables et aucune contre.
- Aucun amendement n’a été proposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié au dossier.
- Lors du vote VTANR5L17V2207, le groupe a voté massivement POUR (38 voix) contre 0 contre.
- La proposition de loi concernait l’élévation d’Alfred Dreyfus au grade de général de brigade en première lecture.
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, ni adopté ni rejeté d’amendement. Lors du seul scrutin auquel il a participé, le groupe a voté unanimement en faveur (18 votes POUR, 0 CONTRE) de la proposition de loi visant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade en première lecture.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Tous les membres du groupe ont voté POUR la proposition de loi.
- Le vote s’est soldé à 18 voix POUR et 0 CONTRE.
POUR
