Renforcer la lutte contre la corruption

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant POUR lors de deux d’entre eux et CONTRE lors du troisième, ce qui confirme sa position dominante POUR.

• Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté POUR (6‑0) sur l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet.
• Le groupe a voté CONTRE (0‑4) sur l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle.
• Le groupe a voté POUR (9‑0) sur l’ensemble de la proposition de loi.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant pour deux d’entre eux et contre le premier. Sa position dominante reste en faveur du texte global.

• Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté contre l’amendement n° 5 (majorité CONTRE) avec 1 vote POUR et 10 votes CONTRE.
• Le groupe a voté pour l’amendement n° 12 (majorité POUR) avec 9 votes POUR et 0 contre.
• Le groupe a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (majorité POUR) avec 16 votes POUR et 0 contre.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant majoritairement en faveur (deux votes POUR, un vote CONTRE). Sa position dominante est donc pour la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

• Le groupe n’a présenté aucun amendement (0 déposés, 0 adoptés, 0 rejetés, 0 débattus).
• Il a voté POUR l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet (24 votes POUR, 0 CONTRE).
• Il a voté CONTRE l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle (3 votes POUR, 29 CONTRE).
• Il a voté POUR l’ensemble de la proposition de loi (39 votes POUR, 0 CONTRE).

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins: il s’est opposé à l’amendement n° 5 (vote contre) et a voté en faveur de l’amendement n° 12 ainsi que de l’ensemble de la proposition de loi (votes pour).

• Aucun amendement n’a été déposé par le groupe.
• Vote contre l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet (1 contre, 0 pour).
• Vote pour l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle (2 pour, 0 contre).
• Vote pour l’ensemble de la proposition de loi (4 pour, 0 contre).

POUR

0 amendement

Le groupe a participé à trois scrutins sur le dossier, sans déposer d'amendement. Il a voté majoritairement POUR (deux fois) et une fois CONTRE, ce qui confirme une position dominante en faveur du texte.

• Aucun amendement n'a été déposé ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté POUR (9 contre 1) sur l'amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet.
• Le groupe a voté CONTRE (0 contre 10) sur l'amendement n° 12 de Mme Capdevielle.
• Le groupe a voté POUR (12 contre 0) sur l'ensemble de la proposition de loi.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, dont aucun n’a été adopté ou rejeté. Il a participé à trois scrutins: il s’est opposé à deux propositions (majorités CONTRE) et a voté POUR une seule (majorité POUR).

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
• Le groupe a pris part à trois votes au total.
• Il a voté CONTRE l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet (0‑26).
• Il a voté POUR l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle (19‑0).

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement et aucun n’a été adopté. Il a participé à trois scrutins: il a voté POUR lors de deux votes (8‑3 et 9‑0) et CONTRE lors d’un vote (0‑7). Sa position dominante reste POUR.

• Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté POUR avec 8 voix contre 3 sur l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet.
• Le groupe a voté CONTRE avec 7 voix contre 0 sur l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle.
• Le groupe a voté POUR unanimement (9‑0) sur l’ensemble de la proposition de loi.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à trois scrutins, votant majoritairement en faveur des textes, à l’exception d’un vote où il s’est opposé à l’amendement n° 12.

• Vote en faveur de l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet (3 pour, 0 contre).
• Vote contre l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle (3 pour, 4 contre).
• Vote en faveur de l’ensemble de la proposition de loi (8 pour, 0 contre).
• Aucun amendement déposé par le groupe (0 déposés, 0 adoptés, 0 rejetés, 0 débatés).

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et a participé à trois scrutins. Il a voté contre l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle, a soutenu l’ensemble de la proposition de loi et a enregistré une majorité d’abstention sur l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet.

• Aucun amendement déposé ni adopté par le groupe.
• Participation à trois scrutins liés au dossier.
• Vote contre l’amendement n° 12 après l’article 4.
• Vote en faveur de l’ensemble de la proposition de loi.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et a participé à trois scrutins. Sa position dominante a été l’abstention, avec un vote contre et deux votes d’abstention.

• Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté contre l’amendement n° 5 de Mme Sylvie Bonnet (majorité CONTRE).
• Le groupe s’est abstenu sur l’amendement n° 12 de Mme Capdevielle (majorité ABSTENTION).
• Le groupe s’est abstenu sur l’ensemble de la proposition de loi (majorité ABSTENTION).

ABSTENTION

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Lors des trois scrutins, il a voté systématiquement en faveur des propositions, affichant ainsi une position dominante "pour".

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
• Le groupe a participé à trois scrutins liés au dossier.
• Dans le vote VTANR5L17V655, le groupe a voté POUR (1 voix) malgré une majorité d’abstention.
• Dans le vote VTANR5L17V656, le groupe a voté POUR (15 voix) avec une majorité favorable.

POUR