Ce que chaque groupe politique défend sur ce texte, résumé depuis ses amendements et ses votes — à l'Assemblée comme au Sénat.
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement et aucun n’a été adopté. Sur les 16 scrutins où il a voté, la majorité des votes a été exprimée contre les textes étudiés.
- Le groupe a voté CONTRE sur les amendements n° 4, n° 16, n° 38, n° 39, n° 2, n° 12, n° 10 et n° 8.
- Il a voté CONTRE sur les scrutins VTANR5L17V6046, VTANR5L17V6047, VTANR5L17V6048, VTANR5L17V6049, VTANR5L17V6051, VTANR5L17V6059, VTANR5L17V6060 et VTANR5L17V6061.
- Le groupe a exprimé une abstention unique (VTANR5L17V6050) et a voté POUR uniquement sur les amendements n° 27, n° 28, n° 29, n° 30, n° 14 et l’article 2 du texte principal.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe (0/0).
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a pris part à 16 scrutins, affichant une ligne de vote majoritairement favorable. Toutes les délibérations où le groupe a voté se sont soldées par une majorité "POUR", à l’exception d’un vote d’abstention. Ainsi, le groupe se montre globalement en faveur du texte.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a participé à 16 scrutins sur le dossier.
- Toutes les votes où le groupe a exprimé une position ont abouti à une majorité "POUR".
- Un seul vote a été enregistré comme abstention (VTANR5L17V6060).
POUR
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier. Malgré l’absence d’amendements, il a participé à 16 scrutins, affichant majoritairement une position « contre » lors des votes. Sa ligne de vote dominante est donc opposée aux propositions du texte.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté contre lors de la plupart des scrutins, avec des majorités contre allant de 4 à 8 voix.
- Seuls deux scrutins montrent une majorité pour, mais le groupe reste globalement opposé.
- Le groupe a participé à 16 votes, reflétant une forte implication malgré l’absence d’amendements.
CONTRE
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier, mais a participé à 14 scrutins. Lors de chaque vote recensé, le groupe a voté systématiquement en faveur (POUR) des textes et sous‑amendements présentés.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR dans tous les votes listés, avec des majorités allant de 1 à 2 voix pour et 0 contre.
- Tous les votes concernent l’article 2 (et ses variantes) de la proposition de loi sur la prévention cardio‑neuro‑vasculaire.
- Le groupe a soutenu les sous‑amendements de Mme Erodi, M. Califer, M. Neuder, M. Davi et M. Ratenon.
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier. Malgré l’absence d’amendements, il a participé à 16 scrutins, affichant majoritairement une position « contre » lors des votes. Cette tendance s’inscrit dans la ligne dominante du groupe, qui est opposée au texte.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté contre lors de la majorité des scrutins (ex. VTANR5L17V6046, VTANR5L17V6048, VTANR5L17V6050).
- Il a soutenu le texte uniquement dans quelques cas (ex. VTANR5L17V6047, VTANR5L17V6052).
- Sur les 16 scrutins où le groupe a participé, la plupart des votes se sont soldés par des majorités contre (ex. VTANR5L17V6059, VTANR5L17V6060).
CONTRE
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, mais il a participé à 16 scrutins. Il a majoritairement voté « pour » les amendements et textes examinés, avec seulement deux votes où la majorité du groupe était « contre ». Sa position dominante reste donc favorable.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté « pour » dans la plupart des scrutins (majorité POUR dans 14 votes).
- Deux votes ont abouti à une majorité « contre » (VTANR5L17V6047 et VTANR5L17V6056).
- Participation du groupe à 16 scrutins sur le dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 15 scrutins, affichant majoritairement une position POUR. Sa ligne de vote dominante est donc favorable au texte.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a participé à 15 scrutins sur le dossier.
- La position dominante du groupe est POUR.
- Dans les votes présentés, le groupe a majoritairement soutenu les amendements (ex. VTANR5L17V6047, VTANR5L17V6050).
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier. Il a participé à 16 scrutins et, à chaque fois, a voté majoritairement « pour », à l’exception d’une abstention. Sa ligne de vote est donc résolument favorable.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0).
- Le groupe a voté « pour » dans tous les scrutins où il a participé, sauf une abstention (VTANR5L17V6060).
- Toutes les décisions adoptées ont été soutenues par le groupe, reflétant une position cohérente et positive.
- Le groupe a participé à 16 scrutins au total sur ce dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 16 scrutins. Sa position dominante sur le dossier est largement favorable, avec la plupart des votes majoritaires en faveur du texte. Malgré quelques votes où la majorité était contre, le groupe maintient une orientation globale "pour".
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a pris part à 16 votes au cours de la première lecture du projet de loi.
- La position dominante du groupe est "pour", reflétée par la majorité des scrutins où la majorité était POUR.
- Deux scrutins ont abouti à une majorité CONTRE, mais le groupe reste globalement favorable.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et aucun de ses amendements n’a été adopté ou rejeté. Sur les 16 scrutins où le groupe a participé, sa position dominante a été clairement contre les propositions de loi et les amendements présentés.
- Aucun amendement n’a été déposé par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a participé à 16 scrutins liés au dossier.
- La position dominante du groupe est "CONTRE".
- Tous les votes où la majorité était "CONTRE" montrent des scores de 0 pour et un nombre élevé de contre (ex. 14 à 28 contre).
CONTRE
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a pris part à 16 scrutins. Lors de chaque vote, la majorité a été en faveur du texte (POUR), à l’exception d’un scrutin où la majorité était d’abstention et le groupe s’est abstenu. Globalement, le groupe a affiché une position majoritairement favorable.
- Participation du groupe à 16 votes sur le dossier.
- Tous les scrutins ont abouti à une majorité POUR, sauf un où la majorité était d'ABSTENTION.
- Le groupe s’est abstenu lors du vote VTANR5L17V6060.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté ou rejeté par le groupe.
POUR
UDRUnion des droites pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à quatre scrutins, s’opposant à trois d’entre eux, ce qui confirme sa position dominante « contre ».
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a pris part à quatre scrutins liés au dossier.
- Il a voté contre l’amendement n° 12 de M. Davi (2 contre, 0 pour).
- Il a voté contre l’amendement n° 10 de Mme Erodi (2 contre, 0 pour).
CONTRE
