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Comprendre puis agir

Le chemin de ce texte en quatre questions — chaque carte ouvre la section détaillée.

Étape 2

Qu'est-ce qui a changé ?

Une seule version du texte pour l'instant — pas encore de changement à comparer.

Étape 3

Qui a pesé ?

Aucun amendement adopté ou débattu n’est encore attribué sur ce texte.

En coursRapport17ᵉ législatureNumérique Éducation Culture Recherche et enseignement supérieur

Dossier législatif

mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture

Résumé simplifié par IAà actualiser

Cette proposition de loi lance une enquête officielle pour comprendre comment l'intelligence artificielle change notre façon d'apprendre et de créer. Elle s'intéresse à trois choses : comment les connaissances sont créées, comment elles se partagent, et comment on les acquiert. Cela touche à la fois l'école et la culture. 🎓 Étude de la façon dont l'IA transforme l'apprentissage et l'éducation 🎨 Analyse de l'effet de l'IA sur la création et la diffusion culturelle 📚 Examen des nouvelles manières d'acquérir des connaissances à l'ère de l'IA

Généré le 26 juin 2026Actualisation indisponible pour le moment.Voir le texte original

Déposé le 5 novembre 2025Dernière activité : 5 nov. 2025

Rapporteur·e

Céline Calvez

Ensemble pour la République

Comparer

Ce qui se joue

Le rapport et ses auditions, la bataille d'amendements, les alliances et les points de bascule.

Qui a été entendu / qui représente quoi

Auditions du rapport, déclarations HATVP et sources officielles — données publiques, sans inférence d'influence occulte.

Rapporteur·e

Céline Calvez

Ensemble pour la République

Sources officielles

Fiche dossier — Assemblée nationale

Qui agit sur ce texte

Celles et ceux qui pèsent réellement — élu·e par élu·e, groupe par groupe — et ce qu'ils défendent.

Comment le texte évolue

Version après version : ce qui a changé, où, et dans quelle chambre.

Couverture Assemblée / Sénat

Aucune trace d’examen au Sénat à ce jour. Couverture incomplète possible : OpenCitizen n’affiche pas le Sénat tant qu’il n’est pas rattaché de façon fiable.

Chambre	Étapes	Amendements	Scrutins
Assemblée nationale	2	0	0
Sénat	0	0	0

Aucun dossier jumeau au Sénat rattaché de façon fiable à ce stade.

Examiné à l’Assemblée nationaleAssemblée : 2 étapes

20e lecture · Assemblée nationale

Mission d'information

5 nov. 2025

Agir sur ce texte

Le bon moment, le bon contact, les bons arguments — puis partager pour convaincre.

Que faire maintenant ?

Prochaine fenêtre d’influence non connue

Les prochaines étapes ne sont pas encore publiées sur les sources officielles.

Étape actuelle : Mission d'information · Assemblée nationale

Rapporteur·e: Céline Calvez · EPR

Personnes à connaître

Céline Calvez· rapporteur·e

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Agissez avec mesure : une prise de contact argumentée vaut mieux qu'une répétition.

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OpenCitizen · résumé citoyen

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En cours d’examen

Mission d'information · Assemblée nationale

Que faire

Les prochaines étapes ne sont pas encore publiées sur les sources officielles. Voir les actions possibles.

Sources (1/7)

Texte — Assemblée nationale — Dossier officiel sur le site de l’Assemblée nationale.

Limites : Limites connues : texte — sénat · contenu des articles (comparaison) · amendements · scrutins publics · rapport / exposé des motifs · représentants d’intérêts (hatvp).

opencitizen.fr/dossiers/DLR5L17N53110

Sources et limites1/7 disponibles

Ce qu’OpenCitizen utilise réellement pour cette fiche, et ce qui manque encore. Une source absente signale une couverture incomplète, pas forcément une absence d’acte.

Texte — Assemblée nationaleDisponiblesource
Dossier officiel sur le site de l’Assemblée nationale.
Texte — SénatManquant
Aucun texte rattaché au Sénat à ce jour — couverture incomplète, pas nécessairement une absence d’examen.
Contenu des articles (comparaison)Manquant
Une seule version comparable du texte pour l’instant — pas de diff article par article.
AmendementsManquant
Aucun amendement ingéré pour ce dossier à ce jour.
Scrutins publicsManquant
Aucun scrutin public enregistré (le texte peut avoir été adopté sans vote solennel).
Rapport / exposé des motifsManquant
Exposé des motifs ou rapport non disponible dans les données ingérées.
Représentants d’intérêts (HATVP)Manquant
Ancrage commission indisponible — pas de rapprochement HATVP pour cette fiche.

Limites connues : texte — sénat · contenu des articles (comparaison) · amendements · scrutins publics · rapport / exposé des motifs · représentants d’intérêts (hatvp).

Dernière activité connue : 5 novembre 2025.

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Généré le 26 juin 2026Actualisation indisponible pour le moment.Voir le texte original

Déposé le 5 novembre 2025Dernière activité : 5 nov. 2025

Rapporteur·e

Céline Calvez

Ensemble pour la République

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Chambre

Étapes

Amendements

Scrutins

Assemblée nationale

Sénat

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Où en est le texte ?

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Qui a pesé ?

Que faire maintenant ?

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Ce qui se joue

Qui a été entendu / qui représente quoi

Rapporteur·e

Sources officielles

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Couverture Assemblée / Sénat

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Qui a pesé ?

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Ce qui se joue

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