0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins: il a voté contre la motion de rejet préalable (0 pour, 13 contre) et a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (8 pour, 0 contre).
- Aucun amendement n’a été proposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à deux scrutins liés à la proposition de loi sur la sécurité des professionnels de santé.
- Lors du premier scrutin (VTANR5L17V2684), le groupe a voté entièrement contre la motion de rejet préalable.
- Lors du second scrutin (VTANR5L17V2685), le groupe a voté entièrement pour l’ensemble de la proposition de loi.
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé ni adopté aucun amendement sur le dossier. Lors des deux scrutins auxquels il a participé, il a affiché une position dominante d’abstention.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à deux scrutins liés à la proposition de loi sur la sécurité des professionnels de santé.
- Dans les deux votes (VTANR5L17V2684 et VTANR5L17V2685), le groupe a majoritairement abstenu.
- Le groupe n’a enregistré aucun vote « pour » ni « contre » dans ces scrutins.
ABSTENTION
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins: il a voté contre la motion de rejet préalable (0 pour, 24 contre) et a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (23 pour, 0 contre).
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a voté contre la motion de rejet préalable de la proposition de loi.
- Le groupe a voté en faveur de l’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Participation du groupe à deux scrutins au total.
CONTRE
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors du scrutin unique auquel le groupe a participé, il a adopté une position d’abstention, reflétant une absence de vote en faveur ou contre la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Sa position dominante lors du vote était l’abstention.
- Le vote concernait la proposition de loi sur la sécurité des professionnels de santé.
ABSTENTION
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant contre la motion de rejet préalable et en faveur de l’ensemble de la proposition de loi. Sa position dominante est donc « pour ».
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à deux votes liés au dossier.
- Il a voté contre la motion de rejet préalable (0 pour, 17 contre).
- Il a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (17 pour, 0 contre).
POUR
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, dont le vote final de la proposition de loi où il a affiché une position dominante contre. Aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu.
- Aucun amendement n’a été déposé (0/0/0/0).
- Le groupe a pris part à deux votes sur le texte.
- Il a voté contre l’ensemble de la proposition de loi (27 contre, 0 pour).
- La position dominante du groupe est "CONTRE".
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant contre la motion de rejet préalable et pour l’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a voté contre la motion de rejet préalable (0 POUR, 9 CONTRE).
- Le groupe a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (9 POUR, 0 CONTRE).
- Le groupe a participé à deux scrutins sur ce dossier.
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, s’opposant à la motion de rejet préalable et votant en faveur de l’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a voté contre la motion de rejet préalable (0 POUR, 1 CONTRE).
- Le groupe a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (2 POUR, 0 CONTRE).
- Participation du groupe à deux scrutins sur ce dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins: il a voté contre la motion de rejet préalable (2 contre, 0 pour) et a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (4 pour, 0 contre). Sa position dominante sur ce dossier est donc en faveur.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à deux votes au sein du parlement.
- Il a voté contre la motion de rejet préalable (2 contre, 0 pour).
- Il a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (4 pour, 0 contre).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et a participé à deux scrutins. Il a voté contre la motion de rejet préalable (61 contre, 0 pour) et pour l’ensemble de la proposition de loi (59 pour, 0 contre).
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a participé à deux votes.
- Il a voté contre la motion de rejet préalable (61 contre, 0 pour).
- Il a voté pour l’ensemble de la proposition de loi (59 pour, 0 contre).
CONTRE
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et a participé à deux scrutins. Sa position dominante a été l’abstention, tant sur la motion de rejet préalable que sur l’ensemble de la proposition de loi.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a pris part à deux votes liés à la proposition de loi sur la sécurité des professionnels de santé.
- Lors du premier vote (motion de rejet préalable), le groupe s’est abstenu.
- Lors du second vote (ensemble de la proposition de loi), le groupe s’est également abstenu.
ABSTENTION