0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors du scrutin unique auquel il a participé, le groupe a voté majoritairement « pour » la résolution visant à évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a participé à un seul scrutin.
- Le groupe a voté « pour » la résolution (1 voix pour, 0 contre).
POUR
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à un seul scrutin, où il a voté unanimement en faveur (4 POUR, 0 CONTRE).
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a pris part à un seul vote.
- Position dominante du groupe: POUR.
- Résultat du vote: 4 voix POUR, 0 voix CONTRE.
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et n’a participé qu’à un scrutin. Lors de ce vote, le groupe a voté à l’unanimité en faveur de la résolution visant à évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié à ce dossier.
- Le vote du groupe a été 1 POUR, 0 CONTRE, reflétant une position majoritaire POUR.
- La résolution concerne l’évaluation du coût de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (article 34-1 de la Constitution).
POUR
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Lors du unique scrutin auquel il a participé, le groupe a voté contre la proposition de résolution (0 pour, 5 contre). Sa position dominante est donc clairement opposée.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Le vote du groupe était de 0 voix pour et 5 voix contre.
- La majorité du groupe s’est exprimée contre la résolution proposée.
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, qui a fait l’objet d’un seul scrutin. Le groupe a voté unanimement en faveur de la résolution visant à évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a participé à un seul scrutin lié à ce dossier.
- Lors du vote VTANR5L17V7349, le groupe a exprimé une position majoritaire "POUR" avec 2 voix pour et 0 contre.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors du scrutin unique auquel le groupe a participé, il a voté massivement en faveur de la proposition de résolution (5 voix POUR, 0 CONTRE).
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Le groupe a voté 5 voix POUR et 0 CONTRE lors du vote sur l’article unique de la proposition de résolution.
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun n’a été adopté, rejeté ou débattu. Lors du scrutin unique auquel il a participé, le groupe a voté contre la proposition de résolution (0 votes pour, 5 contre).
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a participé à un seul scrutin sur ce dossier.
- Le vote du groupe était majoritairement contre la résolution (5 contre, 0 pour).
CONTRE
