Ce que chaque groupe politique défend sur ce texte, résumé depuis ses amendements et ses votes — à l'Assemblée comme au Sénat.
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier. Lors des scrutins, il a majoritairement voté CONTRE, avec quelques votes POUR dans deux cas isolés.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0).
- Sur les 35 scrutins où le groupe a participé, la plupart des votes sont CONTRE (ex. VTANR5L17V4290‑VTANR5L17V4313).
- Deux votes se sont soldés par une majorité POUR (VTANR5L17V4288 et VTANR5L17V4298).
- Le groupe a également enregistré des abstentions (ex. VTANR5L17V4297, VTANR5L17V4314).
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0) et n’a donc adopté aucune modification. Il a participé à 40 scrutins et s’est opposé systématiquement à toutes les propositions de vote présentées.
- Le groupe a voté CONTRE dans chaque scrutin répertorié, avec des scores allant de 0‑10 à 0‑23 contre.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe sur ce dossier.
- La participation du groupe aux scrutins s’élève à 40 votes, reflétant une présence active mais uniformément opposée.
CONTRE
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins. Lors des votes, il s’est systématiquement opposé aux amendements, affichant une majorité de votes CONTRE. Sa position dominante sur le dossier est donc clairement opposée.
- Aucun amendement n’a été déposé par le groupe.
- Le groupe a voté CONTRE sur tous les amendements et sous‑amendements recensés.
- Les majorités des votes sont majoritairement CONTRE (ex. 22 contre 0, 24 contre 0, etc.).
- Le groupe a participé à 40 scrutins au total.
CONTRE
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe a participé à 40 scrutins sur le dossier, sans déposer d'amendement (0/0/0/0). Tous les votes recensés montrent une position dominante CONTRE, avec aucun vote POUR enregistré.
- Aucun amendement n'a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté contre chaque amendement et sous‑amendement présentés.
- Les résultats de vote montrent 0 voix POUR et entre 5 et 13 voix CONTRE selon les scrutins.
- Le groupe a maintenu une ligne de vote opposée à la proposition de loi de nationalisation d'ArcelorMittal France.
CONTRE
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a participé à 40 scrutins. Il s’est opposé à la quasi-totalité des votes (majorité CONTRE dans la plupart des cas), avec seulement un vote pour et deux votes d’abstention. Sa position dominante sur le dossier est donc clairement « contre ».
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0).
- Le groupe a voté contre la plupart des amendements et sous‑amendements (majorité CONTRE dans la majorité des scrutins).
- Un seul vote a été en faveur du groupe (VTANR5L17V4298, 7 pour / 2 contre).
- Deux votes d’abstention ont été enregistrés (VTANR5L17V4288 et VTANR5L17V4325).
CONTRE
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a participé à 40 scrutins. Dans tous les votes présentés, la majorité a été CONTRE, le groupe affichant une position majoritairement opposée au texte, avec seulement 1 vote POUR sur l’ensemble des votes recensés.
- Aucun amendement n’a été proposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté CONTRE dans chaque scrutin où il a été présent.
- Sur les 40 scrutins, le groupe a enregistré 1 vote POUR et 66 votes CONTRE au maximum d’un scrutin.
- La position dominante du groupe est donc clairement opposée au projet de loi de nationalisation d’ArcelorMittal France.
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a participé à 40 scrutins. Tous les votes recensés montrent une majorité contre la proposition de loi de nationalisation d’ArcelorMittal France, reflétant la position dominante du groupe. Ainsi, le groupe s’est constamment opposé aux amendements et à la mesure globale.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0, adoptés = 0, rejetés = 0, débattus = 0).
- Le groupe a participé à 40 scrutins liés au dossier.
- Toutes les délibérations listées se sont soldées par une majorité contre la proposition de loi.
- Le groupe a maintenu une position opposée sur chaque vote, même lorsque le nombre de votes pour était supérieur à zéro.
CONTRE
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe a participé à deux scrutins sur le dossier. Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu. Le groupe a voté POUR lors du premier scrutin et CONTRE lors du second, avec une position dominante globalement POUR.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR lors du scrutin VTANR5L17V4298 (majorité POUR).
- Le groupe a voté CONTRE lors du scrutin VTANR5L17V4299 (majorité CONTRE).
- Le groupe a participé à deux scrutins au total.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins. Il a voté majoritairement « pour » sur la quasi‑totalité des votes présentés, avec des majorités allant de 49 à 58 voix pour et très peu de votes contre ou d’abstention.
- Participation à 40 scrutins sur le dossier.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté « pour » dans la plupart des votes, avec des majorités de 49 à 58 voix pour.
- Les seuls votes contre ou d’abstention restent marginaux (ex. 2 contre 52 pour, ou abstention avec 12 pour 2 contre).
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun n’a été adopté ou rejeté. Il a participé à 40 scrutins, affichant systématiquement une position majoritaire contre les propositions de loi relatives à la nationalisation d’ArcelorMittal France.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a voté contre toutes les résolutions et sous‑amendements recensés, avec des majorités allant de 7 à 26 votes contre.
- Sa position dominante sur le dossier est clairement « CONTRE », reflétée dans chaque vote enregistré.
- Le groupe a participé à 40 scrutins liés à ce dossier.
CONTRE
UDRUnion des droites pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, mais il a participé à 40 scrutins. Sa position dominante est clairement en faveur du texte, avec de nombreux votes majoritaires "pour" et quelques abstentions ou votes "contre" isolés.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté "pour" dans la majorité des scrutins, notamment les votes VTANR5L17V4300 à VTANR5L17V4313 où tous les votes sont "pour".
- Des abstentions sont observées sur plusieurs votes (ex. VTANR5L17V4288, VTANR5L17V4289), mais elles restent minoritaires.
- Le groupe a exprimé une opposition ponctuelle, comme le vote VTANR5L17V4298 (majorité "contre") et VTANR5L17V4325 (majorité "contre").
POUR
