Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement et aucun n’a été adopté. Il s’est opposé à l’ensemble des amendements présentés et a maintenu une position majoritairement contre sur le dossier.

• Aucun amendement n’a été déposé par le groupe (0/0/0/0).
• Tous les votes d’amendements affichent une majorité CONTRE (ex. VTANR5L17V6093: 0‑9).
• Le groupe a conservé une ligne dominante CONTRE tout au long de la première lecture.
• La proposition de loi dans son ensemble a finalement été adoptée (majorité POUR, 7‑0).

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0 déposés, 0 adoptés, 0 rejetés, 0 débatés) sur le dossier. Il a participé à 32 scrutins, affichant majoritairement une position POUR, comme le montre la plupart des votes où la majorité était POUR. Quelques votes ont toutefois abouti à une majorité CONTRE, mais la tendance globale du groupe reste favorable.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0).
• Le groupe a pris part à 32 scrutins au cours de la première lecture.
• Dans la majorité des votes (ex. VTANR5L17V6093, VTANR5L17V6094, etc.), la position du groupe était POUR, avec des scores allant de 8 à 19 voix POUR et 0 contre.
• Trois votes (VTANR5L17V6099, VTANR5L17V6100, VTANR5L17V6101) ont enregistré une majorité CONTRE, indiquant des désaccords ponctuels.

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a participé à 32 scrutins. Sa position dominante sur le dossier est clairement « contre », comme le montre la majorité des votes où la proposition et les amendements ont été rejetés. Aucun amendement n’a été adopté.

• Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe (0 amendements totaux, 0 adoptés).
• Le groupe a participé à 32 scrutins liés à la proposition de loi sur la pénalisation des rave‑parties.
• Toutes les délibérations d’amendements présentées ont abouti à des majorités contre (ex. VTANR5L17V6093, VTANR5L17V6094, …).
• Même la proposition de loi elle‑même a été adoptée avec une majorité pour, mais la position dominante du groupe reste contre.

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier, mais il a participé à 16 scrutins. Lors de ces votes, le groupe a majoritairement soutenu les amendements et la proposition de loi, affichant une position dominante "pour". Aucun vote n’a été enregistré contre la position du groupe, hormis deux scrutins où la majorité était contre, mais le groupe est resté favorable.

• Aucun amendement n’a été déposé par le groupe (total/am adoptés/rejetés/débattus = 0/0/0/0).
• Le groupe a voté "pour" dans la plupart des scrutins, avec des majorités de 1 à 2 voix favorables.
• Deux scrutins (VTANR5L17V6116 et VTANR5L17V6117) ont eu une majorité contre, mais le groupe a voté contre ces résolutions.
• Le groupe a soutenu les amendements n° 3, 19, 45, 22, 55, 32, 21, 31, 7, 34, 57, 62, 58, etc., tous adoptés avec une majorité "pour".

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a voté majoritairement contre les amendements et scrutins relatifs à la proposition de loi sur la pénalisation des rave‑parties, avec 32 votes où la majorité était contre. Il a toutefois voté pour l’article premier et pour l’ensemble de la proposition lors des dernières délibérations.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total 0, adoptés 0, rejetés 0, débattus 0).
• Sur les 32 scrutins, la majorité des votes du groupe était contre (ex. VTANR5L17V6093: 0 pour, 23 contre).
• Le groupe a voté pour l’article premier de la proposition (VTANR5L17V6117: 24 pour, 0 contre).
• Il a soutenu l’ensemble de la proposition de loi (VTANR5L17V6124: 25 pour, 0 contre).

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 32 scrutins. Il a majoritairement voté « pour » les amendements et le texte principal, ne s’opposant qu’à quelques votes où la majorité était « contre ». Sa ligne de vote globale reste donc très favorable.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (amendements totaux = 0).
• Le groupe a pris part à 32 scrutins, votant majoritairement « pour » (ex. VTANR5L17V6093, VTANR5L17V6094, etc.).
• Il a soutenu la plupart des amendements relatifs à la proposition de loi sur la pénalisation des rave‑parties.
• Le groupe s’est opposé à la proposition de loi dans le vote final (VTANR5L17V6124) où la majorité était « contre ».

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement et aucun n’a été adopté. Sur le dossier, il a majoritairement voté contre les amendements et la proposition de loi, avec quelques votes favorables isolés.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0).
• Le groupe a voté contre la quasi-totalité des amendements (plus de 30 votes majoritaires contre).
• Il a soutenu l’amendement n° 51 de M. Raux (2 pour, 1 contre).
• Il a voté pour les amendements n° 57 et n° 62 de M. Raux (5 pour, 2 contre chacun).

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a participé à 21 scrutins sur le dossier. Sa position dominante est clairement contre, même s’il a voté pour l’article premier et quelques amendements isolés.

• Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
• Le groupe a voté contre la majorité des amendements présentés (ex. VTANR5L17V6093, VTANR5L17V6094, etc.).
• Il a voté pour l’article premier de la proposition de loi (VTANR5L17V6117).
• Il a voté pour les amendements n°57, n°62 et l’ensemble de la proposition (VTANR5L17V6121, VTANR5L17V6122, VTANR5L17V6124).

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier et n’en a adopté ni rejeté aucun. Il a participé à un scrutin, votant majoritairement « pour » la proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l’organisation de rave‑parties.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
• Le groupe a pris part à un seul vote sur ce dossier.
• Lors du vote VTANR5L17V6124, le groupe a voté « pour » avec 1 voix pour et 0 contre.
• La position dominante du groupe sur ce texte est « pour ».

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement et aucun n’a été adopté ou rejeté. Sur les 32 scrutins du dossier, il a majoritairement voté contre les textes et amendements présentés.

• Aucun amendement n’a été déposé par le groupe (0/0/0/0).
• Le groupe a participé à 32 scrutins, affichant une position dominante "CONTRE".
• Toutes les votes où la majorité était "CONTRE" montrent 0 voix pour et 22 à 26 voix contre, reflétant le vote du groupe.
• Seules trois votes affichent une majorité "POUR" (26‑0, 25‑0, 20‑0), mais ils restent minoritaires dans l’ensemble du dossier.

CONTRE

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 32 scrutins. Il a majoritairement voté POUR sur les amendements étudiés, tout en s’opposant à quelques amendements isolés et à l’ensemble du texte de la proposition de loi. Sa position dominante reste donc favorable.

• Le groupe a voté POUR avec des majorités de 7 à 17 voix sur la plupart des amendements présentés.
• Il a voté CONTRE sur l’amendement n° 2 de M. Rancoule (8 contre) et sur les amendements n° 43 et 44 de M. Casterman (10 contre chacun).
• Il a également voté CONTRE l’ensemble de la proposition de loi (10 contre).
• Le groupe a adopté tous les amendements portant sur la suppression ou la modification d’articles spécifiques (ex. amendements n° 3, 8, 6, etc.).

POUR

0 amendement

Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier. Il a participé à 9 scrutins, affichant majoritairement une position contre la proposition de loi, avec deux votes pour et un vote d’abstention.

• Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (total = 0).
• Le groupe a voté contre lors de six scrutins (VTANR5L17V6093 à VTANR5L17V6098).
• Il a voté pour lors de deux scrutins (VTANR5L17V6099 et VTANR5L17V6100).
• Un vote d’abstention a été enregistré (VTANR5L17V6101).

CONTRE