0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant systématiquement en faveur (2 pour, 0 contre) de la proposition de loi visant à convertir les centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs de CO₂.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR lors du vote sur l’article 4 de la proposition de loi (2 pour, 0 contre).
- Le groupe a voté POUR lors du vote sur l’ensemble de la proposition de loi (2 pour, 0 contre).
- Le groupe a participé à deux scrutins relatifs à ce dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a voté en faveur de l’article 4 de la proposition de loi (6 votes POUR, 0 CONTRE) et s’est abstenu lors du vote global de la première lecture.
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Vote majoritaire POUR sur l’article 4 avec 6 voix pour et 0 contre.
- Abstention lors du vote de l’ensemble de la proposition de loi en première lecture.
- Participation du groupe à deux scrutins sur ce dossier.
POUR
EPREnsemble pour la République 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant à l’unanimité en faveur de chaque texte (14 voix pour, 0 contre).
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a pris part à deux votes portant sur la proposition de loi.
- Les deux votes se sont soldés par un résultat 14‑0 en faveur du texte.
- Le groupe a affiché une position majoritaire « pour » sur l’ensemble du dossier.
POUR
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant à l’unanimité en faveur de chaque texte (4 voix pour, 0 contre). Sa position dominante est donc clairement "pour".
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR à l’unanimité lors du vote sur l’article 4 de la proposition de loi.
- Le groupe a voté POUR à l’unanimité lors du vote sur l’ensemble de la proposition de loi.
POUR
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant à l’unanimité en faveur (7 POUR, 0 CONTRE) à chaque fois.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu par le groupe.
- Le groupe a pris part à deux votes portant sur la proposition de loi.
- Les deux votes se sont soldés par un résultat de 7 POUR contre 0 CONTRE.
- Le groupe a soutenu la proposition de loi visant à convertir les centrales à charbon en combustibles moins émetteurs de CO₂.
POUR
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun n’a été adopté, rejeté ou débattu. Il a participé à deux scrutins, votant systématiquement en faveur du texte (31 voix pour, 0 contre).
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a voté « pour » lors du vote sur l’article 4 de la proposition de loi (31‑0).
- Le groupe a voté « pour » lors du vote sur l’ensemble de la proposition de loi (31‑0).
- Les deux scrutins ont abouti à une majorité « pour » avec le groupe entièrement aligné.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant à l’unanimité en faveur (11‑0) à chaque fois.
- Aucun amendement n’a été présenté, adopté, rejeté ou débattu.
- Le groupe a pris part à deux votes sur le texte.
- Les deux votes se sont soldés par un résultat 11‑0 en faveur du groupe.
- Le groupe a exprimé une position dominante "POUR" sur le dossier.
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins et a voté systématiquement en faveur des propositions (article 4 puis l’ensemble du texte).
- Aucun amendement n’a été présenté ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR l’article 4 de la proposition de loi (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté POUR l’ensemble de la proposition de loi (3 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a exprimé une position dominante POUR sur le dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, aucun amendement n’a été adopté, rejeté ou débattu. Il a voté « pour » lors des deux scrutins auxquels il a participé, soutenant à la fois l’article 4 et l’ensemble de la proposition de loi.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a voté en faveur de l’article 4 de la proposition de loi (2 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a voté en faveur de l’ensemble de la proposition de loi (3 voix pour, 0 contre).
- Le groupe a participé à deux scrutins sur ce dossier.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant à l’unanimité en faveur (46 pour, 0 contre) tant sur l’article 4 que sur l’ensemble de la proposition de loi. Sa position dominante est donc clairement "pour".
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a voté 46 pour, 0 contre sur l’article 4 de la proposition de loi.
- Le groupe a voté 46 pour, 0 contre sur l’ensemble de la proposition de loi.
- Participation du groupe à deux scrutins uniquement.
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier. Il a participé à deux scrutins, votant systématiquement en faveur (POUR) des deux résolutions présentées.
- Aucun amendement n’a été déposé, adopté, rejeté ou débattu.
- Vote VTANR5L17V1305: majorité POUR, 17 voix POUR, 0 contre, sur l’article 4 de la proposition de loi.
- Vote VTANR5L17V1306: majorité POUR, 16 voix POUR, 0 contre, sur l’ensemble de la proposition de loi.
- Le groupe a participé à deux scrutins au total.
POUR
