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Comprendre puis agir

Le chemin de ce texte en quatre questions — chaque carte ouvre la section détaillée.

Étape 2

Qu'est-ce qui a changé ?

Une seule version du texte pour l'instant — pas encore de changement à comparer.

Étape 3

Qui a pesé ?

Aucun amendement adopté ou débattu n’est encore attribué sur ce texte.

En coursRapport17ᵉ législatureCulture Égalité et droits fondamentaux Justice Emploi et travail

Dossier législatif

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Résumé simplifié par IAà actualiser

Ce rapport s'intéresse aux violences qui se passent dans des métiers créatifs : le cinéma, la télévision, le théâtre, la mode et la publicité. Il examine ce problème pour mieux le comprendre et l'expliquer. C'est un document officiel qui fait le point sur ces violences dans ces secteurs particuliers. 🎬 Les personnes travaillant dans le cinéma, l'audiovisuel et le spectacle vivant sont concernées par ce rapport sur les violences. 👗 Les secteurs de la mode et de la publicité sont également inclus dans le périmètre de l'analyse. 📋 Ce rapport vise à documenter et à mettre en lumière les violences dans ces milieux professionnels.

Généré le 27 juin 2026Actualisation indisponible pour le moment.Voir le texte original

Déposé le 12 octobre 2024Dernière activité : 12 oct. 2024

Rapporteur·e

Erwan Balanant

Les Démocrates

Comparer

Ce qui se joue

Le rapport et ses auditions, la bataille d'amendements, les alliances et les points de bascule.

Qui a été entendu / qui représente quoi

Auditions du rapport, déclarations HATVP et sources officielles — données publiques, sans inférence d'influence occulte.

Rapporteur·e

Erwan Balanant

Les Démocrates

Sources officielles

Qui agit sur ce texte

Celles et ceux qui pèsent réellement — élu·e par élu·e, groupe par groupe — et ce qu'ils défendent.

Comment le texte évolue

Version après version : ce qui a changé, où, et dans quelle chambre.

Couverture Assemblée / Sénat

Aucune trace d’examen au Sénat à ce jour. Couverture incomplète possible : OpenCitizen n’affiche pas le Sénat tant qu’il n’est pas rattaché de façon fiable.

Chambre	Étapes	Amendements	Scrutins
Assemblée nationale	2	0	0
Sénat	0	0	0

Aucun dossier jumeau au Sénat rattaché de façon fiable à ce stade.

Examiné à l’Assemblée nationaleAssemblée : 2 étapes

20e lecture · Assemblée nationale

Commission d'enquête

12 oct. 2024

texte non encore extrait

Agir sur ce texte

Le bon moment, le bon contact, les bons arguments — puis partager pour convaincre.

Que faire maintenant ?

Examen en cours : en commission à l'Assemblée nationale

C’est le moment de suivre les débats, partager des sources fiables et préparer une prise de contact argumentée.

Étape actuelle : En commission · Assemblée nationale

Commission: Commission d'enquête
Rapporteur·e: Erwan Balanant · Dem

Personnes à connaître

Erwan Balanant· rapporteur·e

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Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

En cours d’examen

En commission · Assemblée nationale

Que faire

C’est le moment de suivre les débats, partager des sources fiables et préparer une prise de contact argumentée. Voir les actions possibles.

Sources (2/7)

Texte — Assemblée nationale — Dossier officiel sur le site de l’Assemblée nationale.
Rapport / exposé des motifs — Exposé des motifs et/ou rapport disponible.

Limites : Limites connues : texte — sénat · contenu des articles (comparaison) · amendements · scrutins publics · représentants d’intérêts (hatvp).

opencitizen.fr/dossiers/DLR5L17N50594

Sources et limites2/7 disponibles

Ce qu’OpenCitizen utilise réellement pour cette fiche, et ce qui manque encore. Une source absente signale une couverture incomplète, pas forcément une absence d’acte.

Texte — Assemblée nationaleDisponiblesource
Dossier officiel sur le site de l’Assemblée nationale.
Texte — SénatManquant
Aucun texte rattaché au Sénat à ce jour — couverture incomplète, pas nécessairement une absence d’examen.
Contenu des articles (comparaison)Manquant
Une seule version comparable du texte pour l’instant — pas de diff article par article.
AmendementsManquant
Aucun amendement ingéré pour ce dossier à ce jour.
Scrutins publicsManquant
Aucun scrutin public enregistré (le texte peut avoir été adopté sans vote solennel).
Rapport / exposé des motifsDisponible
Exposé des motifs et/ou rapport disponible.
Représentants d’intérêts (HATVP)Manquant
Ancrage commission indisponible — pas de rapprochement HATVP pour cette fiche.

Limites connues : texte — sénat · contenu des articles (comparaison) · amendements · scrutins publics · représentants d’intérêts (hatvp).

Dernière activité connue : 12 octobre 2024.

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Résumé simplifié par IAà actualiser

Généré le 27 juin 2026Actualisation indisponible pour le moment.Voir le texte original

Déposé le 12 octobre 2024Dernière activité : 12 oct. 2024

Chambre

Étapes

Amendements

Scrutins

Assemblée nationale

Sénat

Comprendre puis agir

Où en est le texte ?

Qu'est-ce qui a changé ?

Qui a pesé ?

Que faire maintenant ?

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Ce qui se joue

Qui a été entendu / qui représente quoi

Rapporteur·e

Sources officielles

Qui agit sur ce texte

Comment le texte évolue

Couverture Assemblée / Sénat

20e lecture · Assemblée nationale

Agir sur ce texte

Que faire maintenant ?

Aucune cause citoyenne sur ce texte

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Que faire

Sources (2/7)

Comprendre puis agir

Où en est le texte ?

Qu'est-ce qui a changé ?

Qui a pesé ?

Que faire maintenant ?

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Ce qui se joue

Qui a été entendu / qui représente quoi

Rapporteur·e

Sources officielles

Qui agit sur ce texte

Comment le texte évolue

Couverture Assemblée / Sénat

20e lecture · Assemblée nationale

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Que faire maintenant ?

Aucune cause citoyenne sur ce texte

Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Que faire

Sources (2/7)