0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 39 scrutins. Sur l’ensemble des votes, il se positionne majoritairement en faveur du texte, adoptant la plupart des amendements présentés.
- Vote majoritairement POUR sur les articles 2, 5, 7, 8 A et 9 du projet de loi.
- Opposition (CONTRE) sur certains amendements isolés, notamment les amendements n° 469, 712, 496, 474, 383, 490 et le sous‑amendement n° 873.
- Abstention ponctuelle sur les amendements n° 339, 532 et 2982, sans impact sur la tendance globale.
- Adoption des amendements de suppression (ex. n° 48, 843) et des amendements du Gouvernement (ex. n° 800, 851).
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins. Il a majoritairement voté contre les textes proposés, avec quelques votes pour et quelques abstentions.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Sur les 40 votes, la plupart des décisions sont prises avec une majorité contre (ex. VTANR5L17V2959, VTANR5L17V2960, VTANR5L17V2965).
- Le groupe a voté pour quelques amendements favorables (ex. VTANR5L17V2955, VTANR5L17V2962).
- Des abstentions ponctuelles apparaissent (ex. VTANR5L17V2964, VTANR5L17V2966).
CONTRE
GDRGauche Démocrate et Républicaine 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et n’a donc aucune proposition adoptée. Sur les 21 scrutins du dossier, la position dominante du groupe est clairement « contre », comme l’indique le libellé « Position dominante du groupe: CONTRE ».
- Le groupe n’a présenté aucun amendement (total = 0, adoptés = 0, rejetés = 0, débattus = 0).
- Sur le vote VTANR5L17V2959, la majorité a voté CONTRE (0 pour, 3 contre).
- Sur le vote VTANR5L17V2962, la majorité a voté POUR (1 pour, 0 contre).
- Sur le vote VTANR5L17V2972, la majorité a voté CONTRE (0 pour, 1 contre).
CONTRE
HORHorizons & Indépendants 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins. Il a majoritairement voté contre les textes étudiés, affichant ainsi une position dominante d’opposition.
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a voté contre la plupart des amendements et articles, avec des majorités de 13 à 15 votes contre sur plusieurs points.
- Il a soutenu quelques amendements (ex. VTANR5L17V2959, VTANR5L17V2960, VTANR5L17V2962) où la majorité était pour, mais ces cas restent minoritaires.
- Les votes contre concernent principalement les articles 1, 2, 5, 7, 8, 9, 11 bis, 12 et leurs amendements associés.
CONTRE
LFI-NFPLa France insoumise - Nouveau Front Populaire 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins. Sa position dominante est clairement en faveur du texte, avec la plupart des votes où la majorité est POUR et où le groupe a voté majoritairement pour les amendements adoptés.
- Le groupe a voté POUR pour l’amendement n° 712 de Mme Brocard (23 votes pour, 0 contre).
- Il a soutenu le sous‑amendement n° 874 de la commission (24 votes pour, 0 contre).
- Il a approuvé l’amendement n° 800 du Gouvernement (24 votes pour, 0 contre).
- Il a voté contre les amendements de suppression n° 48 de Mme Corneloup (17 contre) et n° 331 de Mme Dalloz (18 contre).
POUR
0 amendement
Le groupe a participé à 40 scrutins sur le dossier. Aucun amendement n’a été déposé par le groupe, mais il a voté majoritairement en faveur des textes (majorité POUR dans la plupart des votes). Sa ligne de vote dominante est donc largement pro‑proposition de loi.
- Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0).
- Il a voté POUR dans la majorité des scrutins, avec des majorités souvent de 7 à 15 voix pour et peu ou pas de contre‑votes.
- Les quelques votes où la majorité était CONTRE ou ABSTENTION restent minoritaires et ne reflètent pas la tendance générale du groupe.
- Le groupe a soutenu les amendements de suppression du Gouvernement et les amendements favorisant l’examen prioritaire du texte.
POUR
LIOTLibertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement sur le dossier, mais il a participé à 40 scrutins. Sa position dominante est clairement en faveur du texte, avec la majorité des votes aboutissant à des majorités "POUR".
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe (0/0/0/0).
- Le groupe a voté majoritairement "POUR" dans les scrutins où il était présent, comme le montre la prépondérance des majorités "POUR" dans la liste des votes.
- Des votes "CONTRE" existent, mais ils restent minoritaires par rapport aux votes "POUR".
- Le groupe a participé à 40 scrutins, reflétant une forte implication parlementaire malgré l’absence d’amendements propres.
POUR
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) sur le dossier, mais a participé à 30 scrutins. Sa position dominante est clairement contre, même si quelques votes isolés ont été favorables.
- Le groupe a voté contre la majorité des amendements, notamment les amendements n° 469, 865, 717, 780, 496, 479, 715, 484, 412, 730, 731, 331, 74, 483, 430, 843, 474, 802, etc.
- Il a voté pour quelques amendements, tels que l’amendement n° 712 de Mme Brocard, le sous‑amendement n° 874 et l’amendement n° 800 du Gouvernement, ainsi que les amendements n° 478, 800, 838, 111, 682, 470, 471 et 472.
- Sur les votes où la majorité était « pour », le groupe a souvent été majoritaire avec 2 à 3 voix favorables et aucune opposition.
CONTRE
0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) mais a participé à 40 scrutins, affichant majoritairement une position favorable. Sur les votes où le groupe a été présent, il a largement voté POUR, avec seulement quelques votes CONTRE ou ABSTENTION.
- Aucun amendement n’a été déposé ni adopté par le groupe.
- Le groupe a voté POUR dans la plupart des scrutins (ex. VTANR5L17V2961, VTANR5L17V2962, VTANR5L17V2963, etc.).
- Il a voté CONTRE sur certains amendements (ex. VTANR5L17V2959, VTANR5L17V2960, VTANR5L17V2966).
- Des abstentions ont été enregistrées sur quelques votes (ex. VTANR5L17V2955, VTANR5L17V2971).
POUR
SOCSocialistes et apparentés 0 amendement
Le groupe n’a déposé aucun amendement (0/0/0/0) et a pris part à 40 scrutins. Malgré la présence d’amendements adoptés, la position dominante du groupe sur le dossier est clairement « contre ».
- Aucun amendement n’a été présenté par le groupe.
- Le groupe a participé à 40 votes au cours de la première lecture.
- La plupart des scrutins affichent une majorité contre, reflétant la ligne du groupe.
- Les rares votes où la majorité était pour ne concernent pas les positions du groupe.
CONTRE
