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Sénat
Déposé sur le texte « Martinique énergie, eau et assainissement »
Guillaume Chevrollier (Les Républicains)
Déposé le 23 mars 2026
Texte pjl25-283
Article 1er
Cet amendement précise le texte sans en modifier clairement la portée.
Amendement rédactionnel, visant à reprendre les termes exacts de la délibération de l'assemblée de Martinique.
Alinéa 1 Remplacer le mot : décarbonée par le mot : durable
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
lecture d’origine non résolue