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Sénat
Déposé sur le texte « Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps »
Marie-Pierre Richer (Les Républicains)
Déposé le 16 février 2026
1 cosignataire
Texte ppl24-180
Article 9
Cet amendement apporte principalement une correction rédactionnelle.
Amendement rédactionnel.
Alinéa 9 Remplacer les mots : mentionnée aux par les mots : relevant des
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
lecture d’origine non résolue