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Sénat
Déposé sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement »
Jocelyne Guidez (UC)
Déposé le 5 janvier 2026
1 cosignataire
Texte ppl24-662
Article 1er
Cet amendement précise le texte sans en modifier clairement la portée.
Rédactionnel
I. – Alinéa 6 1° Après le mot : personne insérer le mot : malade 2° Remplacer le mot : ils par les mots : l’accompagnement et les soins palliatifs 3° Supprimer les mots : aux affections psychologiques, 4° Supprimer les mots : psychologiques et II. – Alinéa 7, seconde phrase Remplacer le mot : accompagnent par les mots : prennent en compte
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
lecture d’origine non résolue