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Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Élisabeth Doineau (UC)
Déposé le 22 novembre 2025
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Article 17
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
L'exposé sommaire n'est pas disponible dans les données publiées.
Amendement n° 1874, après l"alinéa 22 Le thermalisme propose une prise en charge pluridisciplinaire s’inscrivant dans une logique de prévention et de bien-être.
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.