Chargement de l'amendement…
Sénat
Déposé sur le texte « Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel »
Michel Savin (Les Républicains)
Déposé le 10 juin 2025
Texte ppl24-456
Article 2
Cet amendement apporte principalement une correction rédactionnelle.
Amendement rédactionnel
I. – Alinéa 3 Supprimer le mot : sportive II. – Alinéa 11, première phrase Supprimer le mot : sportive III. – Alinéa 13 1° Première phrase a) Supprimer le mot : sportive b) Remplacer la première occurrence du mot : aux par les mots : à chacune des 2° Deuxième phrase Supprimer cette phrase. IV. – Alinéa 14 Supprimer le mot : sportive
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
lecture d’origine non résolue