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Sénat
Déposé sur le texte « Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile »
Sylvie Valente Le Hir (Les Républicains)
Déposé le 2 juin 2025
Texte ppl23-431
Article 1er
Cet amendement apporte principalement une correction rédactionnelle.
Amendement rédactionnel.
Alinéa 8 1° Première phrase a) Remplacer les mots : Les personnes mentionnées par les mots : La personne mentionnée b) Remplacer le mot : ont par le mot : a c) Remplacer les mots : affichent sur leurs plateformes par les mots : affiche sur son interface 2° Deuxième phrase a) Remplacer le mot : proposant par les mots : sur lesquelles sont proposés b) Remplacer les mots : un produit couvert par le par les mots : les produits des personnes ayant recours à la pratique mentionnée au
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
lecture d’origine non résolue