Chargement de l'amendement…
Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Jean-Claude Tissot (SER)
Déposé le 4 février 2025
21 cosignataires
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte pjl23-639
Article 1er
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Cet amendement des sénateurs du groupe Socialiste, écologiste et républicain (SER) vise à préciser que la recherche, l'innovation et le développement agricole doit également viser l'objectif de préserver la santé des sols. Les sols rendent de multiples services écosystémiques et la préservation de leur santé est essentielle si nous voulons converser, demain, notre potentiel agricole.
Alinéa 31 Après le mot : notamment dans les domaines insérer les mots : de la préservation de la santé des sols,
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.