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Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Michel Savin (Les Républicains)
Déposé le 16 janvier 2025
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
État B
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Se justifie par son texte même
Amendement n° II-3, alinéa 2, tableau Dans les autorisations d’engagement et les crédits de paiement du programme « Sport » insérer le montant : + 80 000 000
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.