Chargement de l'amendement…
Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Franck Menonville (UC)
Déposé le 6 juin 2024
1 cosignataire
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte pjl23-639
Article 5
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Il est déjà inhabituel de décrire le contenu d’un diplôme. En l’espèce, cela se justifie par un besoin d’assurer une orientation claire au futur Bachelor Agro. En revanche, il n’apparait pas opportun de préjuger des débouchés, qui seront nécessairement divers. Aussi, il est proposé de supprimer la dernière phrase relative à ces débouchés.
Alinéa 6 Supprimer la dernière phrase
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.