Chargement de l'amendement…
Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Jean-Claude Tissot (SER)
Déposé le 6 juin 2024
11 cosignataires
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte pjl23-639
Article 3
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Cet amendement vise à préciser que les missions de l'enseignement agricole en termes de sensibilisation des enfants à l'alimentation doit bien évidemment s'entendre comme une sensibilisation à une alimentation saine et diversifiée.
Alinéa 6, troisième phrase Compléter cette phrase par les mots : saine et diversifiée.
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.