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Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Jean-Luc Brault (Les Indépendants)
Déposé le 23 mai 2024
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte pjl23-550
TITRE VIII
Cet amendement apporte principalement une correction rédactionnelle.
Amendement rédactionnel
Intitulé Remplacer le mot : nergétique par le mot : énergétique
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.