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Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Jean-Yves Roux (RDSE)
Déposé le 10 avril 2024
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte ppl23-359
Article unique
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Amendement de précision visant à permettre une souplesse accrue dans la détermination des objectifs et des grandes lignes du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes.
Alinéa 2 Compléter cet alinéa par le mot : notamment
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.