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Sénat
Le destin parlementaire de cet amendement
Jean-Yves Roux (RDSE)
Déposé le 29 mars 2024
Texte non rattaché à un dossier dans notre base
Texte ppl23-359
Article unique
Cet amendement précise le texte sans en modifier clairement la portée.
Cet amendement rédactionnel vise à lever toute ambiguïté quant à l’espèce ciblée par le plan de lutte prévu par cette proposition de loi : il s’agit du frelon asiatique à pattes jaunes, aussi dénommé Vespa velutina nigrithorax.
Alinéa 2 Après le mot : asiatique insérer les mots : à pattes jaunes
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.