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Assemblée nationale
Déposé sur le texte « Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade »
Charles Sitzenstuhl (EPR)
Déposé le 23 mai 2025
Texte n° 1380
Article unique
Nos règles automatiques n'ont pas pu classer la portée de cet amendement. Cela ne préjuge en rien de son importance.
Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l’idée figure déjà dans l’exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.
Supprimer les mots : « , éprise de justice et qui n’oublie pas, ».
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Une trace correspondante est retrouvée dans la dernière version disponible.
Vérifié contre : petite loi