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Assemblée nationale
Déposé sur le texte « Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs »
Arnaud Simion (SOC)
Déposé le 2 décembre 2025
Texte n° 2023
Article 1er
Cet amendement coordonne le texte avec une autre disposition.
Amendement de coordination.
Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « Prévention du mal-être et du risque suicidaire dans le monde agricole ».
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
Nous n’avons pas encore de version du texte postérieure à cette lecture : impossible de dire si cet amendement a été conservé.