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Assemblée nationale
Déposé sur le texte « Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes »
Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
Déposé le 25 mars 2025
Texte n° 666
Article 1er
Cet amendement apporte principalement une correction rédactionnelle.
Amendement rédactionnel.
Au début de l’alinéa 1, substituer aux mots : « À titre dérogatoire des conditions fixées par » les mots : « Par dérogation aux conditions prévues à ».
Aucun scrutin public trouvé pour cet amendement : il a probablement été voté à main levée. Le détail nominatif n'existe alors pas.
La modification n’est pas retrouvée dans la dernière version disponible.
Vérifié contre : texte déposé
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